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Plans de conformité sur mesure
La plupart des conseils TVA destinés aux vendeurs en ligne sont génériques : s’immatriculer à l’OSS, facturer la TVA lors du paiement, déclarer chaque trimestre. Cela fonctionne pour une boutique de manuel. C’est rarement adapté à une vraie entreprise qui combine des fournisseurs hors UE, un entrepôt dans l’UE, des ventes sur marketplace et plusieurs prestataires de paiement.
Un plan de conformité sur mesure part du fonctionnement réel de votre entreprise, pas d’un modèle. Le résultat est une structure juridiquement solide et assez pratique pour que votre équipe puisse l’appliquer au quotidien.
Quand une approche standard ne suffit pas
- Chaînes d’approvisionnement hybrides. Vous faites du dropshipping de certains produits directement depuis la Chine et expédiez d’autres depuis un entrepôt de l’UE. Chaque flux peut avoir un traitement TVA différent.
- Plusieurs canaux de vente. Votre propre boutique Shopify, une marketplace et le social commerce peuvent chacun créer des obligations différentes, y compris les règles des marketplaces considérées comme fournisseur présumé.
- Croissance sur de nouveaux marchés. Le dépassement de seuils ou l’ajout d’un entrepôt dans un nouveau pays peut déclencher des immatriculations dont vous n’aviez pas besoin auparavant.
- Erreurs passées. Si la TVA a été facturée ou déclarée de manière incorrecte, le plan doit corriger le passé autant que sécuriser l’avenir.
Ce que contient un plan de conformité
- Une cartographie complète de la conformité de vos opérations : fournisseurs, entrepôts, transporteurs, canaux et flux de paiement.
- Une stratégie d’immatriculation TVA et de déclarations sur mesure : quels régimes, quels pays, quelle fréquence.
- L’identification des zones de risque et des opportunités là où vous payez actuellement une TVA qui n’est pas due.
- Une feuille de route de mise en œuvre avec des étapes concrètes pour les paramètres de paiement, la facturation et la comptabilité.
- Un accompagnement continu à mesure que votre entreprise grandit et que votre organisation évolue.
Notre méthode
- Collecte. Nous rassemblons vos données de commandes, vos lieux d’expédition et vos relevés de règlement sur une période représentative.
- Analyse. Nous déterminons le traitement TVA correct pour chaque flux et identifions les écarts avec votre organisation actuelle.
- Plan. Vous recevez un plan écrit : ce qui change, dans quel ordre et pourquoi, avec des références aux règles applicables.
- Mise en œuvre. Nous vous accompagnons pendant que vous modifiez les paramètres de votre boutique, vos factures et vos processus, et nous vérifions les premières déclarations dans la nouvelle organisation.
À qui cela s’adresse
Aux entreprises d’e-commerce en croissance dont l’organisation est devenue trop complexe pour une solution unique : vendeurs avec plusieurs flux d’approvisionnement, plusieurs canaux ou des projets d’expansion sur de nouveaux marchés de l’UE.
Si vous exploitez un modèle simple de dropshipping transfrontalier avec un seul fournisseur hors UE, le VAT Fix est généralement la voie la plus directe.
Questions fréquentes
En quoi est-ce différent du VAT Fix ?
Le VAT Fix est une structure définie et ponctuelle pour le dropshipping transfrontalier. Un plan de conformité sur mesure concerne les entreprises dont l’organisation combine plusieurs modèles et nécessite une approche plus large.
Le plan peut-il aussi traiter les erreurs des années précédentes ?
Oui. La correction des périodes passées fait partie de l’analyse si nécessaire. Lorsque de la TVA a été payée sans être due, nous étudions les possibilités de remboursement.
Mettez-vous le plan en œuvre ou vous contentez-vous de le rédiger ?
Les deux. Vous recevez le plan écrit, et nous accompagnons la mise en œuvre jusqu’à ce que la nouvelle organisation fonctionne correctement.
Vous ne savez pas si vous avez besoin d’un plan sur mesure ? Commencez par l’analyse TVA gratuite.