Conseil

La TVA est souvent traitée comme une formalité administrative : quelque chose que le comptable règle après la vente. Dans le e-commerce transfrontalier, cela coûte cher. Votre mode d’expédition, l’endroit où vous stockez vos marchandises et le régime que vous utilisez influencent directement vos marges, l’expérience de vos clients et votre exposition aux litiges.

Notre service de conseil vous aide à prendre ces décisions avant qu’elles ne deviennent des problèmes.

Les décisions pour lesquelles un conseil TVA est rentable

Expédition DDP ou DDU

En DDP (Delivered Duty Paid, rendu droits acquittés), vous payez la TVA à l’importation et les droits, et votre client reçoit le colis sans frais supplémentaires. En DDU (Delivered Duty Unpaid, aujourd’hui généralement appelé DAP), le client paie à la livraison. Le DDP offre une expérience client plus fluide, mais il détermine qui est l’importateur et donc votre situation TVA. Le DDU garde la TVA hors de votre comptabilité, mais peut entraîner des refus de colis et des retours. Le bon choix dépend de vos produits, de vos prix et de vos marchés cibles.

Structurer les chaînes d’approvisionnement transfrontalières

Expédier directement depuis un fournisseur hors UE, utiliser un entrepôt dans l’UE ou combiner les deux conduit à des résultats TVA différents. Nous présentons les options et leurs conséquences avant que vous ne vous engagiez dans une organisation logistique.

Exonérations et régimes particuliers

Les taux réduits, les régimes OSS et IOSS et les procédures douanières peuvent réduire vos coûts ou votre charge administrative, mais seulement s’ils s’appliquent réellement à vos opérations.

S’étendre sur de nouveaux marchés

Avant de vous lancer dans un nouveau pays de l’UE, il est utile de savoir si cela déclenche une immatriculation, quel taux s’applique à vos produits et ce qu’exigent les règles de facturation locales.

Ce que couvre notre service de conseil

• Structuration des chaînes d’approvisionnement transfrontalières.
• Évaluation des modèles d’expédition DDP et DDU.
• Conseils sur les exonérations de TVA et les régimes particuliers.
• Planification stratégique de l’expansion sur de nouveaux marchés.
• Conseil continu sur l’évolution de la fiscalité européenne, y compris les changements douaniers pour les colis de faible valeur et le paquet « TVA à l’ère numérique » (ViDA).

Notre méthode

Une mission de conseil commence par une question précise : un nouveau marché, un nouveau partenaire logistique, un changement de conditions d’expédition. Nous analysons les conséquences TVA, vous remettons une réponse écrite avec les options et leurs compromis, et restons disponibles à mesure que vos projets évoluent.

À qui cela s’adresse

Aux fondateurs et responsables financiers d’entreprises d’e-commerce qui veulent prendre leurs décisions logistiques et de croissance en ayant les conséquences TVA en tête, plutôt que de les découvrir après coup.

Questions fréquentes

Le DDP est-il toujours meilleur pour la conversion ?

Souvent, mais pas toujours. Il évite les frais surprises pour le client, mais modifie vos obligations et vos coûts de TVA. Nous comparons les deux options pour votre cas précis.

Pouvez-vous conseiller sur une question ponctuelle ?

Oui. Le conseil peut porter sur une question unique ou prendre la forme d’un accompagnement continu.

Conseillez-vous aussi sur les droits de douane ?

Nous conseillons sur l’articulation entre la TVA à l’importation et les procédures douanières. Pour les questions complexes de classement tarifaire, nous vous indiquons quand un spécialiste des douanes est nécessaire.

Vous avez une question précise ? Lancez l’analyse TVA gratuite ou contactez-nous.